Termes et Conditions

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En visitant notre site et/ou en achetant quelque chose chez nous, vous vous engagez dans notre "Service" et acceptez d'être lié par les conditions générales d'utilisation suivantes ("Conditions d'utilisation"), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées ici et/ou disponibles via un hyperlien. Ces Conditions d'utilisation s'appliquent à tous les utilisateurs du site, y compris, sans limitation, les navigateurs, vendeurs, clients, marchands et/ou contributeurs de contenu.

Veuillez lire attentivement ces Conditions d'utilisation avant d'accéder à notre site Web ou de l'utiliser. En accédant ou en utilisant une partie du site, vous acceptez d'être lié par ces Conditions d'utilisation. Si vous n'acceptez pas tous les termes et conditions de cet accord, vous ne pouvez pas accéder au site Web ni utiliser aucun service. Si ces Conditions d'utilisation sont considérées comme une offre, l'acceptation est expressément limitée à ces Conditions d'utilisation.

Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique actuelle sera également soumis aux Conditions d'utilisation. Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie de ces Conditions d'utilisation en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site Web. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement cette page pour prendre connaissance des changements. La poursuite de l'utilisation ou de l'accès à notre site Web après la publication de toute modification constitue une acceptation de ces modifications.

Section 1 – Conditions Générales de la Boutique en Ligne

En acceptant ces Conditions d'utilisation, vous déclarez que vous avez au moins l'âge de la majorité dans votre juridiction de résidence ou que vous avez donné votre consentement pour permettre à vos dépendants mineurs d'utiliser ce site.

Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois en vigueur dans votre juridiction (y compris, mais sans s'y limiter, les lois sur les droits d'auteur).

Vous ne devez pas transmettre de virus ou tout autre code destructeur.

Toute violation des Conditions entraînera une résiliation immédiate de votre accès aux Services.

Section 2 – Conditions Générales

Nous nous réservons le droit de refuser le service à quiconque, pour n'importe quelle raison, à tout moment.

Vous comprenez que votre contenu (hors informations de carte de crédit) peut être transféré sans chiffrement et impliquer des transmissions sur différents réseaux. Les informations de carte de crédit sont toujours cryptées lors des transmissions sur les réseaux.

Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ou exploiter toute partie du Service, utilisation du Service, ou accès au Service sans notre permission écrite expresse.

Section 3 – Exactitude, Exhaustivité et Actualité des Informations  

Nous ne sommes pas responsables si les informations fournies sur ce site ne sont pas exactes, complètes ou à jour. Le contenu de ce site est fourni à titre d'information générale uniquement et ne doit pas être considéré comme une base unique pour prendre des décisions sans consulter des sources d'information primaires, plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute confiance accordée au contenu de ce site est à vos propres risques.

Ce site peut contenir certaines informations historiques. Les informations historiques sont nécessairement obsolètes et sont fournies uniquement à titre informatif. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu de ce site à tout moment, mais nous ne sommes pas tenus de mettre à jour les informations sur notre site. Vous acceptez qu'il est de votre responsabilité de surveiller les modifications apportées à notre site.

Section 4 – Modifications des Services et Prix

Les prix de nos produits sont sujets à changement sans préavis.
Nous nous réservons le droit à tout moment de modifier ou d’interrompre le Service (ou toute partie ou contenu de celui-ci) sans préavis.
Nous ne serons pas responsables envers vous ou envers un tiers pour toute modification, changement de prix, suspension ou interruption du Service.

Section 5 – Produits ou Services

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits ou services peuvent avoir des quantités limitées et sont soumis à un retour ou un échange uniquement conformément à notre Politique de retours et de remboursements.  

Nous avons fait tout notre possible pour afficher avec la plus grande précision les couleurs et les images de nos produits apparaissant dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'affichage des couleurs sur l'écran de votre ordinateur sera exact.  

Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous offrons. Toutes les descriptions de produits ou les prix des produits sont susceptibles d’être modifiés à tout moment sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.  

Nous ne garantissons pas que la qualité de tout produit, service, information ou autre matériel acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ni que toute erreur dans le Service sera corrigée.

Section 6 – Exactitude de la Facturation et Informations du Compte

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez auprès de nous. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent inclure les commandes passées par ou sous le même compte client, la même carte de crédit et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison.  

Dans le cas où nous apportons une modification à une commande ou l'annulons, nous pouvons tenter de vous en informer en contactant l'adresse e-mail et/ou l'adresse de facturation/le numéro de téléphone fournis au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre seul jugement, semblent être passées par des revendeurs, distributeurs ou grossistes.  

Vous acceptez de fournir des informations d'achat et de compte actuelles, complètes et exactes pour toutes les transactions effectuées dans notre boutique. Vous acceptez de mettre rapidement à jour votre compte et d’autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte de crédit et leurs dates d’expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.  

Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de retours et de remboursements.

Section 7 – Outils Optionnels

Nous pouvons vous fournir l’accès à des outils tiers sur lesquels nous n’exerçons ni surveillance, ni contrôle, ni influence.

Vous reconnaissez et acceptez que nous fournissons l’accès à ces outils "tels quels" et "selon leur disponibilité", sans garanties, déclarations ou conditions de quelque nature que ce soit et sans aucune approbation. Nous n’assumerons aucune responsabilité découlant de ou liée à votre utilisation des outils optionnels tiers.

Toute utilisation des outils optionnels proposés sur le site se fait entièrement à vos propres risques et à votre discrétion. Vous devez vous assurer que vous êtes familier avec les conditions dans lesquelles ces outils sont fournis par le(s) fournisseur(s) tiers concerné(s) et que vous les acceptez.

Nous pourrons également, à l’avenir, proposer de nouveaux services et/ou fonctionnalités via le site (y compris le lancement de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront également soumis aux présentes Conditions Générales d’Utilisation.

Section 8 – Liens de Tiers

Certaines parties du contenu, des produits et des services disponibles via notre Service peuvent inclure des éléments provenant de fournisseurs tiers.

Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites web tiers qui ne sont pas affiliés à nous. Nous n'examinons ni n'évaluons le contenu ou l’exactitude de ces sites et nous ne garantissons pas ni n’assumons aucune responsabilité quant aux matériaux ou sites tiers, ni pour tout autre contenu, produit ou service de tiers.

Nous ne sommes pas responsables des dommages ou préjudices liés à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources, contenus ou toute autre transaction effectuée en lien avec des sites web tiers. Veuillez lire attentivement les politiques et pratiques des tiers avant de vous engager dans toute transaction. Toute réclamation, plainte, préoccupation ou question concernant des produits tiers doit être adressée directement au tiers concerné.

Section 9 – Commentaires des Utilisateurs

Si, à notre demande, vous nous envoyez certaines soumissions spécifiques (par exemple, des participations à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres matériaux, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les "commentaires"), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser ces commentaires dans tout média.

Nous n’avons aucune obligation de :
(1) garder les commentaires confidentiels ;
(2) verser une compensation pour tout commentaire ;
(3) répondre aux commentaires.

Nous pouvons, mais n’avons aucune obligation de, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui enfreint toute propriété intellectuelle ou ces Conditions d’Utilisation.

Vous acceptez que vos commentaires ne violent aucun droit de tiers, y compris les droits d’auteur, les marques déposées, la confidentialité, la personnalité ou tout autre droit personnel ou de propriété. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun contenu diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant pouvant affecter le fonctionnement du Service ou de tout site web associé.

Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse e-mail, prétendre être quelqu’un d’autre ou nous induire en erreur, ainsi que tout tiers, quant à l’origine des commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité pour tout commentaire publié par vous ou par un tiers.

Section 10 – Informations Personnelles

Votre soumission d'informations personnelles est régie par notre politique de confidentialité.

Section 11 – Erreurs, Inexactitudes et Omissions

Il peut arriver que certaines informations figurant sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions portant sur les descriptions de produits, les prix, les promotions, les offres, les frais d’expédition des produits, les délais de transit et la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou mettre à jour les informations, ou d’annuler des commandes si une information dans le Service ou sur tout site web associé est inexacte, et ce, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande).  

Nous n’avons aucune obligation de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations contenues dans le Service ou sur tout site web associé, y compris, sans limitation, les informations sur les prix, sauf si la loi l’exige. Aucune date de mise à jour ou de rafraîchissement spécifiée dans le Service ou sur tout site web associé ne doit être interprétée comme indiquant que toutes les informations du Service ou de tout site web associé ont été modifiées ou mises à jour.

Section 12 – Utilisations Interdites

En plus des autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions d’Utilisation, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :  

(a) à des fins illégales ;  
(b) pour solliciter d’autres personnes à accomplir ou à participer à des actes illégaux ;  
(c) pour enfreindre toute réglementation, règle, loi ou ordonnance internationale, fédérale, provinciale ou étatique ;  
(d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou aux droits de propriété intellectuelle de tiers ;  
(e) pour harceler, abuser, insulter, nuire, diffamer, calomnier, discréditer, intimider ou discriminer quiconque en raison de son sexe, orientation sexuelle, religion, origine ethnique, race, âge, nationalité ou handicap ;  
(f) pour soumettre des informations fausses ou trompeuses ;  
(g) pour télécharger ou transmettre des virus ou tout autre type de code malveillant qui pourrait affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet ;  
(h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ;  
(i) pour envoyer des spams, pratiquer le phishing, le pharming, le pretexting, le crawling ou le scraping ;  
(j) à des fins obscènes ou immorales ;  
(k) pour interférer avec ou contourner les mesures de sécurité du Service, de tout site web associé, d’autres sites web ou d’Internet.  

Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site web associé en cas de violation de l’une de ces interdictions.

Section 13 – Exclusion de Garanties; Limitation de Responsabilité

Nous ne garantissons pas, ne déclarons pas et n'assurons pas que votre utilisation de notre service sera ininterrompue, rapide, sécurisée ou sans erreur.

Nous ne garantissons pas que les résultats pouvant être obtenus par l'utilisation du service seront exacts ou fiables.

Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, supprimer le service pour une durée indéterminée ou y mettre fin à tout moment, sans préavis.

Vous acceptez expressément que votre utilisation du service ou votre incapacité à l'utiliser se fait à vos propres risques. Le service ainsi que tous les produits et services qui vous sont livrés via le service sont fournis (sauf indication contraire de notre part) "tels quels" et "tels que disponibles" pour votre utilisation, sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties implicites ou conditions de qualité marchande, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon.

En aucun cas Maison Henriette, nos administrateurs, dirigeants, employés, affiliés, agents, sous-traitants, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants ne seront responsables de toute blessure, perte, réclamation ou tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, les pertes de profits, pertes de revenus, pertes d'économies, perte de données, coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu'il soit fondé sur un contrat, un délit (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit acheté via le service, ou pour toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou de tout produit, y compris, mais sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans tout contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou de tout contenu (ou produit) publié, transmis ou autrement mis à disposition via le service, même si nous avons été informés de leur possibilité.

Étant donné que certains États ou juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité dans ces États ou juridictions sera limitée dans toute la mesure permise par la loi.

Section 14 – Dommages et Intérêts

Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité Maison Henriette, ainsi que notre société mère, nos filiales, affiliés, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, sous-traitants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, formulée par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions d’Utilisation ou des documents qu’elles intègrent par référence, ou de votre violation de toute loi ou des droits d’un tiers.

Section 15 – Clause de Divisibilité

Dans le cas où une disposition des présentes Conditions d’Utilisation serait jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition restera néanmoins applicable dans toute la mesure permise par la loi en vigueur, et la partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions d’Utilisation. Cette décision ne remettra pas en cause la validité et l’applicabilité des autres dispositions restantes.

Section 16 – Résiliation

Les obligations et responsabilités des parties engagées avant la date de résiliation survivront à la résiliation du présent accord, quelle qu’en soit la raison.

Les présentes Conditions d’Utilisation resteront en vigueur jusqu'à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez résilier ces Conditions d’Utilisation à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou en cessant d’utiliser notre site web.

Si, à notre seule discrétion, nous estimons que vous avez enfreint, ou que nous soupçonnons que vous avez enfreint, une disposition des présentes Conditions d’Utilisation, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment, sans préavis. Vous resterez alors responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse, et nous pourrons également vous refuser l’accès à nos Services (ou à une partie de ceux-ci).

Section 17 – Accord Intégral

Le fait pour nous de ne pas exercer ou de ne pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions d’Utilisation ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.

Les présentes Conditions d’Utilisation ainsi que toutes les politiques ou règles opérationnelles publiées par nous sur ce site ou en lien avec le Service constituent l'intégralité de l'accord et de la compréhension entre vous et nous, et régissent votre utilisation du Service, remplaçant tous les accords, communications et propositions antérieurs ou contemporains, qu'ils soient oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, mais sans s'y limiter, les versions précédentes des Conditions d’Utilisation).

Toute ambiguïté dans l'interprétation de ces Conditions d’Utilisation ne sera pas interprétée contre la partie rédactrice.

Section 18 – Droit Applicable

Les présentes Conditions Générales sont régies par les lois du Royaume-Uni.

Toute action découlant de ou en relation avec ces Conditions Générales sera soumise à la juridiction des tribunaux du Royaume-Uni.

Section 19 – Modifications des Conditions d'Utilisation

Vous pouvez consulter la version la plus récente des Conditions d'Utilisation à tout moment sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer ces Conditions d'Utilisation en publiant les mises à jour et changements sur notre site web. Il est de votre responsabilité de vérifier périodiquement notre site pour détecter d'éventuelles modifications. En continuant à utiliser ou à accéder à notre site ou à nos services après la publication de changements dans ces Conditions d'Utilisation, vous acceptez ces modifications.

Section 20 – Contact

Si vous avez des questions concernant les Conditions d'Utilisation, veuillez contacter support@maisondhenriette.com.